Portrait photo : Julien Lecoq, assistant juridique au sein du cabinet Adven

Julien
Lecoq


Dossiers thématiques

Obligation de délivrance du vendeur – modification du PLU rendant le terrain inconstructible 

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Assurance construction – défaut d’assurance obligatoire (rappel) 

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Marchés privés – délais de prescription de l’action en paiement à l’égard d’un consommateur (revirement) 

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Marchés privés – TVA

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Périodes d’essai

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Droit social
Contribution unique sur les ruptures conventionnelles

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Droit social
Procédure civile

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Droit commercial
Avenants et indemnités d’imprévision dans les marchés publics et concessions

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Droit public
Chez Adven, on se détend aussi

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Définition de la donnée personnelle

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Propriété intellectuelle
RGPD : nouvel accord de transfert UE / USA

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Propriété intellectuelle
Une carte d’aléa risque peut faire l’objet d’un recours en excès de pouvoir

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Tutorat avec l’association D-CLIC

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Dutreil – locations immobilières

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Droit fiscal
Limitation de la nullité aux seules cessions prévues par les statuts.

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Droit fiscal
Bienvenue aux nouveaux associés

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Unir les forces

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Droit social
Bienvenue aux nouveaux associés

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Finale du concours d’éloquence D-CLIC

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Adven & SERS

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Formation chez notre partenaire, le cabinet Barthelemy

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Nouveaux associés

Voilà l’été !

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Booster les ambitions

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Droit commercial

Bienvenue aux nouveaux associés

Construire le futur

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Fusions acquisitions
Ville innovante

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Réseau de compétences

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Droit de la santé
Voilà l’été !

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Bienvenue aux nouveaux associés !

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Droit social
Registre national des garanties d’origine biométhane

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Droit public
Se défendre

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Droit commercial
PPA – autorisation d’achat pour revente

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Droit public
Adven conseille KELEOPS dans le cadre de l’acquisition du site 01net auprès d’Altice

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Fusions acquisitions
Accise sur l’électricité (ex-CSPE) – consommateurs électro-intensifs

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Droit public
Réglementation pour le travail dominical en droit local

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Droit public
Bail emphytéotique – hydroélectricité 

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Droit public
Défense contentieuse

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Droit fiscal
Transmission familiale

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Droit fiscal
Décompte de résiliation

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Droit public
Bail privé d’une collectivité publique

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Droit public
Marché public d’assurance

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Droit public
Jouer collectif

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Droit social
Marché concurrentiel

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Droit public
Loi de finance rectificative

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Droit social
Un tramway dans la gare

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Garantie des vices cachés – délai de prescription et non de forclusion 

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Construction – Immobilier – Urbanisme
Coopération transfrontalière

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Économie sociale et solidaire
Actifs immatériels

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Propriété intellectuelle
Données très personnelles

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Propriété intellectuelle